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La propriété intellectuelle doit être compréhensible, explicite et compatible avec la réalité du travail livré. OPUS distingue ce qui relève des livrables client, des artefacts de mission, des méthodes de travail, des composants réutilisables et des éléments préexistants.
POSITION
Une propriété intellectuelle clarifiée dès le départ
La propriété intellectuelle doit être compréhensible, explicite et compatible avec la réalité du travail livré. OPUS distingue ce qui relève des livrables client, des artefacts de mission, des méthodes de travail, des composants réutilisables et des éléments préexistants. Cette clarification protège les deux parties et évite les malentendus sur les droits d’usage, la réutilisation, la transférabilité et la portée réelle des livrables.
HOW WE OPERATE
Une logique de livrables, d’usage et de cadre
Nous structurons les éléments produits selon leur nature : documents, cadrages, composants, contenus, architecture, prototypes, éléments graphiques ou code. Ce qui est remis, ce qui est spécifique au client, ce qui est réutilisable et ce qui relève du savoir-faire propre d’OPUS doit être distingué proprement. Cette discipline évite les zones grises et facilite la contractualisation, l’exploitation des livrables et la continuité du travail.
WHAT YOU GET
Des droits plus lisibles et un usage plus sécurisant
Le client obtient une meilleure lisibilité sur ce qu’il reçoit réellement, sur ce qu’il peut exploiter et sur ce qui relève d’un cadre d’utilisation défini. Cette approche réduit les ambiguïtés, protège l’investissement réalisé et facilite la poursuite du projet avec d’autres parties prenantes si nécessaire. Elle renforce également la crédibilité d’ensemble du modèle de collaboration.
FAQ
À qui appartient quoi, et dans quelle mesure
La bonne question n’est pas seulement “qui détient la propriété ?”, mais aussi “quels sont les droits d’usage, de modification, de transfert et de continuité ?”. OPUS vise une réponse claire, proportionnée et adaptée à la nature réelle du mandat. La clarté sur ces points réduit les tensions contractuelles futures et protège la valeur créée pendant la mission.